Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS LARTENAC COURDERET
Augey ERIC Francois

Numéro de dépôt :
93458749
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/02/2013

Présentation de la marque CLOS LARTENAC COURDERET

Déposée le 18 février 1993 par Augey ERIC Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LARTENAC COURDERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est Augey ERIC Francois domicilié(e) 1 Partemac,33420 Naujan et Poshac (dossier no 2240688) - 33420 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Augey Eric François domicilié(e) 1 Partenac,33420 Naujan et Poshàc (dossier no 2240688) - 33420 - France.

La marque CLOS LARTENAC COURDERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LARTENAC COURDERET est expirée depuis le 18 février 2013.


Augey ERIC Francois - 1 Partemac,33420 Naujan et Poshac (dossier no 2240688) - 33420 - France


Monsieur Augey Eric François - 1 Partenac,33420 Naujan et Poshàc (dossier no 2240688) - 33420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 27 mai 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°371302 - Publication au BOPI 2003-05-27

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2003 n°2240688 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS LARTENAC COURDERET"